lundi, 25 septembre, 2006

20/09/06 - Mise à jour de la liste des organismes de contrôle agréés pour les dispositifs d'ostéodensitométrie.
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Posted by Balaire Laura at 5:52 PM
Edited on: lundi, 25 septembre, 2006 5:57 PM
Categories: Dossiers Thématiques, Information Legislation
20/09/06 - Mise à jour de la liste des organismes de contrôle agréés pour les installations de mammographie numérique
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Posted by Balaire Laura at 5:47 PM
Edited on: lundi, 25 septembre, 2006 5:57 PM
Categories: Dossiers Thématiques, Information Legislation
18/09/06 - Avis aux promoteurs d'essais cliniques de dispositifs médicaux et dispositifs médicaux
Avis aux promoteurs d'essais cliniques de dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro : mise en place et conduite en France d'essais cliniques portant sur des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.
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Posted by Balaire Laura at 5:41 PM
Edited on: lundi, 25 septembre, 2006 5:58 PM
Categories: Dossiers Thématiques, Information Legislation

mardi, 25 juillet, 2006

17/07/06 - Informations et Recommandations concernant le nettoyage et la désinfection des endoscopes
Suite à une non-désinfection du canal auxiliaire d'un coloscope nouvellement mis en service lors d'une procédure de désinfection par un laveur-désinfecteur d'endoscope, un rappel des recommandations relatives à la désinfection des endoscopes a été élaboré par l'Afssaps.
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Posted by Balaire Laura at 5:18 PM
Edited on: mardi, 25 juillet, 2006 5:34 PM
Categories: Dossiers Thématiques, Information Legislation, Information produit, Informations Générales

lundi, 03 avril, 2006

31/03/06 - Installations de mammographie numérique Information destinée aux organismes de contrôle souhaitant demander un agrément
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Posted by Balaire Laura at 5:06 PM
Edited on: lundi, 03 avril, 2006 5:16 PM
Categories: Information Legislation, Information produit, Informations Générales

lundi, 09 janvier, 2006

Obligation de maintenance et contrôle qualité des dispositifs médicaux
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Posted by Balaire Laura at 11:02 AM
Edited on: lundi, 09 janvier, 2006 11:23 AM
Categories: Information Legislation

jeudi, 06 octobre, 2005

Création d’une rubrique sur les dispositifs médicaux (DM) et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV)
Accessible à partir de la page d’accueil (liens directs) cette rubrique présente de nouvelles informations concernant la surveillance du marché, les obligations de maintenance et de contrôle qualité ainsi qu’un kit de formation pour les correspondants locaux de matériovigilance. Les documents déjà disponibles relatifs aux DM/DMDIV sont également regroupés dans cette rubrique qui sera régulièrement enrichie.
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Posted by Balaire Laura at 5:29 PM
Edited on: jeudi, 06 octobre, 2005 5:45 PM
Categories: Dossiers Thématiques, Information Legislation, Information produit, Informations Générales

jeudi, 22 septembre, 2005

Avis de projet de radiation de dispositifs médicaux inscrits à la section 1 « Lits et matériels pour lits » et « Lits médicaux »
Voir l'avis NOR : SANS0424117V

Posted by Balaire Laura at 12:49 PM
Edited on: jeudi, 22 septembre, 2005 5:37 PM
Categories: Information Legislation
Avis de projet de modification de tarifs de dispositifs médicaux inscrits à la section 2 « Dispositifs médicaux pour perfusion à domicile » et « Dispositifs médicaux pour autotraitement et autocontrôle »
Voir l'avis NOR : SANS0424118V

Posted by Balaire Laura at 12:48 PM
Edited on: jeudi, 22 septembre, 2005 5:37 PM
Categories: Information Legislation
Avis de projet de modification des tarifs de dispositifs médicaux inscrits à la section 1 « Lits et matériels pour lits » du chapitre 2 du titre Ier de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Voir l'avis NOR : SANS0424116V

Posted by Balaire Laura at 12:46 PM
Edited on: jeudi, 22 septembre, 2005 5:36 PM
Categories: Information Legislation
Avis de projet de modification des tarifs de dispositifs médicaux inscrits au titre Ier de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Voir l'avis NOR : SANS0424115V

Posted by Balaire Laura at 12:43 PM
Edited on: jeudi, 22 septembre, 2005 5:36 PM
Categories: Information Legislation

vendredi, 26 août, 2005

Parution du contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations.
Le contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations : "Décret n° 2005-1023 du 24 août 2005 relatif au contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations mentionné à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale" est paru officiellement aujourd'hui.
Voir le décret
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Posted by Balaire Laura at 5:15 PM
Edited on: lundi, 29 août, 2005 9:38 AM
Categories: Information Legislation, Informations Générales

mercredi, 24 août, 2005

3422 prothèses Stryker sur exhausmed
Exhausmed met à votre disposition une information exhaustive (code lpp, fiche produit, référence, prix, etc...) sur 3422 prothèses stryker.
Voir les prothèses

Posted by Balaire Laura at 12:52 PM
Edited on: mercredi, 24 août, 2005 12:52 PM
Categories: Information Legislation, Information produit, Informations Générales

mardi, 05 juillet, 2005

Décisions de police sanitaire
Décision suspendant la mise sur le marché, la distribution, l'exportation et l'utilisation de certains dispositifs médicaux implantables dénommés : cages lombaires LIFEC, cages cervicales CIFEC, systèmes de vis lombaires SRE/SEO, protecteurs du canal carpien CANALETTO et cages lombaires ALIFEC, fabriqués par la société PROCONCEPT, et enjoignant celle-ci de rappeler ces produits.
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Posted by Balaire Laura at 1:16 PM
Edited on: mardi, 05 juillet, 2005 1:17 PM
Categories: Information Legislation, Information produit

lundi, 20 juin, 2005

SFEDNews Edito
La SFED renforce sa communication vers encore plus de réactivité et d'interactivité, comme pour la SFEDNews au service à la fois de ses membres et de l'ensemble de la communauté de l'Hépato-Gastro-Entérologie, en lançant ce 1er juin la SFEDNews Edito, lettre éditoriale qui traitera, avec la tonalité propre à la SFED et à un rythme régulier, des sujets d'actualité de la spécialité.
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Posted by Balaire Laura at 5:43 PM
Edited on: lundi, 20 juin, 2005 5:50 PM
Categories: Dossiers Thématiques, Information Legislation, Information produit

mercredi, 25 mai, 2005

Echographie à usage non médical
Apparue il y a une dizaine d’années aux Etats-Unis, l’échographie à visée non médicale connaît depuis ces derniers mois un très net engouement en France. Face au développement de l’activité consistant à proposer aux parents des enregistrements vidéo souvenirs du foetus réalisés à l’aide d’échographes, relevé notamment en octobre 2004 par l’Académie nationale de médecine, l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) souhaite informer ...
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Posted by Balaire Laura at 2:19 PM
Edited on: mercredi, 25 mai, 2005 2:25 PM
Categories: Dossiers Thématiques, Information Legislation

jeudi, 19 mai, 2005

T2A - Liste des Dispositifs Médicaux remboursés
Suite à la parution des arrêtés du 2 mars 2005, le SNITEM se félicite de la prise en compte de ses propositions en matière de remboursement des dispositifs médicaux. En effet, la quarantaine de catégories de produits inscrits au Titre III de la LPP, tels que les prothèses articulaires ou les stimulateurs cardiaques, est mentionnée dans ces listes et donc remboursée en sus des GHS.
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Posted by Balaire Laura at 1:00 PM
Edited on: jeudi, 19 mai, 2005 1:00 PM
Categories: Dossiers Thématiques, Information Legislation, Information produit

vendredi, 13 mai, 2005

Décret n° 2005-434 du 6 mai 2005 relatif à l'organisation et à l'équipement sanitaires
Décret n° 2005-434 du 6 mai 2005 relatif à l'organisation et à l'équipement sanitaires et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et le code de l'action sociale et des familles (deuxième partie : partie Réglementaire)
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Posted by Balaire Laura at 10:59 AM
Edited on: vendredi, 13 mai, 2005 11:08 AM
Categories: Information Legislation
Communiqué de presse du 10 mai 2005 du SNITEM sur T2a et dispositifs médicaux
T2A / Liste des Dispositifs Médicaux remboursés Les propositions du SNITEM ont été entendues.
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Posted by Balaire Laura at 9:48 AM
Edited on: vendredi, 13 mai, 2005 11:08 AM
Categories: Dossiers Thématiques, Information Legislation, Information produit

vendredi, 01 avril, 2005

Mise à jour de la rubrique matériovigilance - Questionnaire Fabricant
Afin de faciliter l'évaluation des incidents et risques d'incidents, il est important, pour certains dispositifs médicaux, de compléter l'envoi du formulaire Cerfa par un questionnaire-type approprié au dispositif médical concerné.
Voir les formulaires
Les questionnaires sont à joindre dans la mesure du possible au formulaire Cerfa.
Origine : Afssaps
Posted by Philippe Passe at 3:24 PM
Edited on: vendredi, 01 avril, 2005 3:41 PM
Categories: Information Legislation, Information produit